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Bilbok
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Bilbok

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MessagePosté: Ven 27 Jan 2012, 13:58

@Melodist : L'inscription se fait à titre individuel. Après tu peux déclarer une oeuvre collectivement. Il faut donc que tous les membres du groupe soit inscrits en sacem et tu peux déclarer l'existence de ton groupe. Lors de la décla tous membres ayant participé sont mentionnés et apposent leur signature, enfin tu peux mentionner le nom du groupe si celui si existe aux yeux de la sacem.

@fzj : logiquement pour diffuser tes oeuvres sur ton site tu dois demander une autorisation à la sacem.
Pour ce qui est de la vente d'instrus via le net c'est comme l'a dit ekwa, il n'y a pas de contrat type passé entre toi et le client. Du coup même en étant inscrit à la sacem tu peux très bien renoncer à tes droits patrimoniaux et te mettre d'accord avec le "client" sur la contrepartie (crédits/argent...). Au contraire tu peux revendiquer une part des royalties qui se négocie entre auteur/compositeur/éditeur/producteur/arrangeur/mixeur.... Encore une fois rien de "type" tout dépend de la négociation et du nombre de personnes qui revendiquent des droits sur le "produit fini".
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Messages : 8902
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MessagePosté: Ven 27 Jan 2012, 14:10

@ekwa & bilbok
merci les gars

@bilythebok
outch... que tout le monde soit inscrit... impossible mon pote est un révolutionnaire!
yes bon du coup ça va être tendu tout ça... je vais pas me précipiter là dedans pour le moment ça demande réflexion quand même parce que si j'ai bien compris là si je m'inscris seul, lui devra demander une autorisation à la sacem pour poser sur mes tracks ?
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MessagePosté: Ven 27 Jan 2012, 15:23

l'autorisation dont tu parles, Bilbok, c'est pour avoir le droit de diffuser gratuitement...
mais c'est clairement interdit de laisser télécharger, et de vendre...

(et les clauses sont très limitantes, par exemple:

vous assumez la responsabilité éditoriale du Site à titre non professionnel
(***), de sorte que vos oeuvres ne peuvent être proposées sur un site Internet
ou un service de communication au public en ligne édité par un tiers ;

)

c'est ça qui tue tout le monde avec la Sacem, tu ne peux pas disposer de ta propre oeuvre comme tu veux, et le pire, c'est que ca ne s'applique pas juste aux oeuvres que tu as déclarées, mais à toutes celles que tu as créées!! (enfin, créées sous le nom utilisé pour la déclaration Sacem).

J'aurais bien aimé que Stimath ré explique comment il s'est enregistré, quel pseudo / quel nom il utilise dans quel contexte... ?
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